Veuillez retirer IMMEDIATEMENT ce post de ce forum de téléchargement illégal ou nous déposerons une plainte contre vous pour violation des droits dauteur.
Nous vous rappelons les termes de larticle L.335-2. du Code de la Propriété intellectuelle :
"Toute édition décrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France douvrages publiés en France ou à létranger est punie de trois ans demprisonnement et de 300 000 euros damende.
Seront punis des mêmes peines le débit, lexportation et limportation des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans demprisonnement et à 500 000 euros damende."
Sachez que nous nhésiterons pas à faire valoir nos droits.
chekccard